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Le présent site est d’accès libre et freemium à tout internaute. Il a pour objet de présenter les services proposés par l’éditeur du site.

Propriété Intellectuelle

Les contenus du site sont protégés par le droit d’auteur et le droit des bases de données. Toute représentation, reproduction, traduction, adaptation ou transformation, intégrale ou partielle, réalisée sans le consentement de l’éditeur constitue une violation du Code de la propriété intellectuelle et peut donner lieu à des poursuites judiciaires pour contrefaçon.

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Politique de Confidentialité

La présente politique de confidentialité vous informe sur la manière dont les informations que vous nous transmettez sont utilisées et protégées lorsque vous utilisez le présent site.

Article 1. Parties

La présente politique de confidentialité est applicable entre l’éditeur du site et toute personne se connectant au site, ci-après « l’internaute ».

Article 2. Définitions

  • Contenus du Site : éléments de toute nature publiés sur le site, protégés ou non par un droit de propriété intellectuelle, tels que textes, images, designs, présentations, vidéos, schémas, structures, bases de données ou logiciels.
  • Internaute : toute personne se connectant au site.
  • Site : site internet accessible à une URL spécifique, ainsi que les sous-sites, sites miroirs, portails et variations d’URL y afférant.

Article 3. Champ d’Application

La présente politique de confidentialité est applicable à tout internaute. La simple connexion et/ou navigation sur le site emportera votre acceptation pleine et entière de la présente politique de confidentialité. Lors de votre connexion sur le site, un bandeau d’information relatif aux cookies est affiché. La simple navigation sur le site emporte acceptation des cookies, étant entendu que vous pouvez vous y opposer en cliquant sur « Paramétrer » dans le bandeau d’information ou depuis la page « Politique de confidentialité ».

Article 4. Données Personnelles

4.1 Collecte de Données

D’une manière générale, il est possible de visiter le site sans communiquer volontairement aucune information personnelle vous concernant. Toutefois, certaines informations peuvent être demandées via des formulaires de contact. En fournissant ces informations, vous acceptez expressément qu’elles soient traitées par l’éditeur aux fins indiquées.

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Les données collectées lors de la navigation font l’objet d’un traitement automatisé ayant pour finalité d’assurer et d’améliorer la sécurité du site, de développer et d’améliorer le site, de contextualiser et d’améliorer l’expérience de l’internaute, et de réaliser des mesures d’audience. Les données collectées lors de l’utilisation des formulaires de contact sont utilisées pour adresser des informations et contacter l’internaute.

4.3 Bases Juridiques du Traitement

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4.4 Destinataires des Données

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4.5 Durée de Conservation

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4.6 Sécurité et Confidentialité des Données

Les données personnelles sont conservées dans des conditions sécurisées, dans le respect des dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données et de la législation nationale en vigueur.